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A qui appartient Mars ?

A qui appartient Mars ?

A qui appartient Mars ? A qui appartient Mars ?
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A qui appartient Mars ?

SCIENCES - "L’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ne peut faire l’objet d’appropriation nationale par proclamation de souveraineté, ni par voie d’utilisation ou d’occupation, ni par aucun autre moyen". Cet extrait duTraité de l'espace, entré en vigueur en 1967, en est l'un des principes les plus fondamentaux.

Initialement signé et ratifié par les Etats-Unis, l'URRS et la Grande-Bretagne, ce traité entendait "régir les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique". L'objectif? Que la conquête spatiale, qui n'en était alors qu'à ses prémisses puisque l'homme n'avait pas encore marché sur la Lune, profite "à tous les peuples" dans un esprit de "coopération".

Alors que la conquête de Mars est attendue comme la prochaine étape de l'exploration spatiale et que des entreprises privées évoquent sa colonisation, son statut semble donc bien encadré. En réalité, la réponse est beaucoup moins tranchée qu'il n'y paraît...

Un consensus pas si évident

Ratifié par une centaine de pays, le Traité de l'espace sert toujours de base au droit international, et a depuis été complété par d'autres textes. Mais un certain flou persiste, car si l'espace et ce qui s'y trouve est considéré comme un "patrimoine commun" à l'humanité, cela veut aussi dire qu'il n'appartient à personne... d'où les risques d'appropriations diverses. D'autant plus que tous les pays n'ont pas ratifié ces textes, et que la conquête spatiale a évolué depuis la Guerre Froide.

Comme le note Le Figaro, "les réglementations ont fleuri, des accords bilatéraux ou multilatéraux entre gouvernements ou entre agences spatiales se sont multipliés", avec "des tonnes de documents" qui rendent les principes du droit international de l'espace bien compliqués... et sujets à interprétation.

Depuis les années 1960, la question de l'appropriation est censée avoir été clarifiée, notamment avec le traité sur la Lune, entré en vigueur en 1984, qui étend le principe suivant à tous les corps célestes - dont Mars - mais aussi aux entreprises et aux particuliers:

"Ni la surface ni le sous-sol de la Lune, ni une partie quelconque de celle-ci ou les ressources naturelles qui s’y trouvent, ne peuvent devenir la propriété d’États, d’organisations internationales intergouvernementales ou non gouvernementales, d’organisations nationales ou d’entités gouvernementales, ou de personnes physiques".

Chercheur à l'IDEST (Institut du droit de l'espace et des télécommunications), Thomas Royal explique au HuffPost que ces dispositions fixent un cadre légal assez clair en ce qui concerne "les activités commerciales ou stratégiques" des Etats. "Là où le consensus est plus difficile à émerger, nuance-t-il, c'est sur la notion de patrimoine commun de l’humanité et sur le régime applicable à l’exploitation des ressources de la Lune et des autres corps célestes", dont Mars.

D'autant plus que le Traité de la Lune n'a été ratifié que par... 16 pays. Hormis les Pays-Bas (ainsi que l'Autriche et la Belgique) dans le cadre de l'Agence spatiale européenne, aucun de ces Etats ne développe de près ou de loin un programme spatial destiné à envoyer des humains sur Mars dans les prochaines décennies, au contraire des Etats-Unis et de quelques autres puissances.

La colonisation, ce n'est pas pour tout de suite

La Nasa fait partie des rares agences spatiales capables d'envoyer l'homme sur Mars dans les prochaines décennies, comme elle l'a montré en décembre dernier en lançant avec succès sa capsule Orion. Mais il faudra attendre au moins les années 2030,notamment à cause des restrictions budgétaires. L'Europe et la Russie, mais aussi la Chine ou encore l'Inde, sont aussi sur les rangs, mais ne seront pas près avant des décennies.

Contacté par le HuffPost, Francis Rocard estime de toute façon qu'aller sur Mars "ne veut pas dire s'octroyer la propriété du territoire" ni le coloniser. L'astrophysicien, responsable du programme d'exploration du système solaire au CNES (l'agence spatiale française) met en avant l'aspect symbolique: "Poser un drapeau n'est pas une déclaration de territoire, explique-t-il, on reste dans un cadre d'exploration scientifique". Même si on se doute que les Etats-Unis ne manqueraient pas de planter leur drapeau pour signifier qu'ils sont les premiers arrivés... comme l'espère Buzz Aldrin:

While at @EH_Stonehenge yesterday I decided to send a message to the cosmos. #GYATM (Photo by James O.Davies)pic.twitter.com/ra5Y2OsSPB

— Buzz Aldrin (@TheRealBuzz) 16 Mars 2015

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